Conditions générales de ventes
1. Introduction
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations entre AK Bougie, immatriculée au RNE sous le numéro SIREN 979 873 171, dont le siège est situé au 3 Allée Simone de Beauvoir, Bâtiment C, 77186 Noisiel, et ses clients pour toute vente de bougies artisanales, sprays d’intérieur, bâtonnets parfumés, fondants de bougie et brumes parfumées.
2. Produits
AK Bougie propose des produits artisanaux faits main, incluant des bougies parfumées, des sprays d’intérieur, et d’autres articles de senteur. Les descriptions de chaque produit figurent sur le site web. Les photographies sont indicatives et n’entrent pas dans le champ contractuel.
3. Prix
Tous les prix sont indiqués en euros et incluent la TVA applicable. Les frais de livraison sont précisés lors de la commande et varient selon la destination et le poids du colis.
4. Commande
La commande est validée lorsque le paiement est confirmé. AK Bougie se réserve le droit de refuser une commande en cas de rupture de stock, de problème de paiement, ou pour tout autre motif légitime.
5. Livraison
Les produits sont expédiés à l’adresse indiquée par le client. AK Bougie s’engage à envoyer les commandes dans un délai de [X] jours ouvrés suivant la validation de la commande. Les délais de livraison peuvent varier selon la destination.
6. Paiement
Les modes de paiement acceptés incluent les cartes de crédit, et tout autre moyen spécifié sur le site. Le paiement est requis en totalité lors de la commande.
7. Rétractation et retour
Conformément au droit de la consommation, le client dispose de 14 jours pour se rétracter sans avoir à justifier de motif. Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas d’erreur de produit ou de défaut. Les produits retournés doivent être en parfait état.
8. Responsabilité
AK Bougie décline toute responsabilité en cas d’utilisation non conforme des produits par le client. En cas de défaut, la responsabilité d’AK Bougie est limitée au montant de la commande.
9. Protection des données
Les informations personnelles recueillies sont nécessaires à la gestion des commandes. AK Bougie s’engage à respecter la confidentialité des données selon la réglementation en vigueur.
10. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, logos) sont la propriété exclusive d’AK Bougie. Toute reproduction est strictement interdite sans autorisation.
11. Loi applicable et règlement des litiges
Les présentes CGV sont régies par la loi française. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action en justice.
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations entre AK Bougie, immatriculée au RNE sous le numéro SIREN 979 873 171, dont le siège est situé au 3 Allée Simone de Beauvoir, Bâtiment C, 77186 Noisiel, et ses clients pour toute vente de bougies artisanales, sprays d’intérieur, bâtonnets parfumés, fondants de bougie et brumes parfumées.
2. Produits
AK Bougie propose des produits artisanaux faits main, incluant des bougies parfumées, des sprays d’intérieur, et d’autres articles de senteur. Les descriptions de chaque produit figurent sur le site web. Les photographies sont indicatives et n’entrent pas dans le champ contractuel.
3. Prix
Tous les prix sont indiqués en euros et incluent la TVA applicable. Les frais de livraison sont précisés lors de la commande et varient selon la destination et le poids du colis.
4. Commande
La commande est validée lorsque le paiement est confirmé. AK Bougie se réserve le droit de refuser une commande en cas de rupture de stock, de problème de paiement, ou pour tout autre motif légitime.
5. Livraison
Les produits sont expédiés à l’adresse indiquée par le client. AK Bougie s’engage à envoyer les commandes dans un délai de [X] jours ouvrés suivant la validation de la commande. Les délais de livraison peuvent varier selon la destination.
6. Paiement
Les modes de paiement acceptés incluent les cartes de crédit, et tout autre moyen spécifié sur le site. Le paiement est requis en totalité lors de la commande.
7. Rétractation et retour
Conformément au droit de la consommation, le client dispose de 14 jours pour se rétracter sans avoir à justifier de motif. Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas d’erreur de produit ou de défaut. Les produits retournés doivent être en parfait état.
8. Responsabilité
AK Bougie décline toute responsabilité en cas d’utilisation non conforme des produits par le client. En cas de défaut, la responsabilité d’AK Bougie est limitée au montant de la commande.
9. Protection des données
Les informations personnelles recueillies sont nécessaires à la gestion des commandes. AK Bougie s’engage à respecter la confidentialité des données selon la réglementation en vigueur.
10. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, logos) sont la propriété exclusive d’AK Bougie. Toute reproduction est strictement interdite sans autorisation.
11. Loi applicable et règlement des litiges
Les présentes CGV sont régies par la loi française. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action en justice.